MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site
CABINET DUPOND IMMOBILIER
68 Rue de Lens
59480 La Bassée
Gérant : Mme Catherine DUPOND
SARL enregistrée au RCS de Lille sous le numéro B 408 762 920
SIRET : 40876292000028
Site réalisé par
Données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite "informatique et libertés", l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant.
Ce droit s'exerce par courrier au siège social ou par courriel à l'adresse immobilier@cabinet-dupond.com
Propriété intellectuelle
La structure, les textes, les images animées ou non, les sons, les savoir-faire, les programmes et logiciels, la base de données ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de Catherine Dupond Immobilier et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Catherine Dupond Immobilier est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site http://www.catherine-dupond.com qui sont également protégées. La méconnaissance de ces principes constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.
